L'imposizione diretta dei redditi del lavoro autonomo: analisi comparata della disciplina italiana, francese, convenzionale e comunitaria

Les thà©ories du post-industrialisation utilisent comme une preuve empirique du changement du processus historique l'entrà©e dans une nouvelle structure sociale que, par ailleurs, se distingue par le dà©placement des biens et des services et par la formation de nouvelles structures professionnelles et de la gestion. Dans ce contexte, en premier lieu, c'est trà¨s intà©ressant à  comprendre comme les nouvelles formes de l'organisation à©conomique et sociale ont reussies à  influer sur les systà¨mes de la fiscalità© directe de l'à‰tat italien et de l'à‰tat franà§ais à  la formation et au perfectionnement de la notion de revenu du travail indà©pendant et aussi à  la formation et au perfectionnement des modà¨les de la taxation directe des revenus du travail indà©pendant. Par consà©quent, la recherche, dans le principe, se concentre sur le processus de la construction et de l'à©volution de la notion de revenu du travail indà©pendant et aussi de la construction et de l'à©volution des formes nationales de la taxation directe des revenus du travail indà©pendant; un processus dà©velopà© au cours de l'à‰poque Moderne et de l'à‰poque Contemporaine que, du point de vue historique-fiscale, s'encadre comme l'à©poque des grands changements en ce qui concerne aussi à  la fiscalità© directe des revenus de la richesse mobilià¨re. En second lieu, c'est trà¨s important à  prà©ciser si existe la possibilità© de reconstruire les notions actuelles des revenus du travail indà©pendant en vue de l'aproximation des modalità¨s de la taxation directe de cette catà©gorie de revenus de la richesse mobilià¨re avec les modalità¨s de la taxation directe des revenus de l'entreprise adoptà©es dans les systà¨mes italien et franà§ais de la fiscalitਠdirecte; par consà©quent, la recherche s'oriente vers la dà©scrition et l'analyse des questions en ce qui concerne à  la dà©finition fiscale objective et subjective des revenus du travail indà©pendant, à  la direction vers laquelle on doit s'adresser actuellement les modà¨les nationaux de la taxation directe des revenus du travail indà©pendant et les raisons que la justifient. En autre, la recherche s'à©tendre vers une analyse comparative laquelle à©vidence les à©là©ments de la convergence et de la divergence nà©cessaires pour tirer avec exactitude des conclusions sur l'approximation au niveau national et europà©en des notions des revenus du travail indà©pendant et des principes et modalità©s de la taxation directe des revenus du travail indà©pendant à  fin de garantir les libertà©s de l'à©tablissement et de la prestation des services et les principes de non-dicrimination et de la non-diffà©renciation fiscale des travailleurs indà©pendants transfrontià¨res dans le marchà© intà©rieur. En troisià¨me lieu, c'est trà¨s intà©ressant à  prà©ciser avec cette recherche si dans le cadre conventionnel et europà©en existe une notion de revenu du travail indà©pendant ou non et si existe un modà¨le europà©en unifià© ou, au contraire, il s'agit d'une approximation des modà¨les nationales de la taxation directe des revenus du travail indà©pendant. Par consà©quent, un'autre argument de la recherce est l'analyse de la normative conventionnelle et de la là©gislation europà©enne et aussi de la jurisprudence de la Cour de la Justice de l'Union Europà©enne relatives à  la construction d'une notion conventionnelle et aussi europà©enne du travail indà©pendant au matiere de la fiscalità© directe et l'incidence de principes conventionnels et aussi de libertà©s europà©enne de l'à©tablissement et de la prestation des services à  la taxation directe des revenus des travailleurs indà©pendants par rapport aux principes de non-discrimination et de la non-diffà©renciation fiscale; une analyse laquelle à©vidence l'absence d'un modà¨le conventionnel et d'un modà¨le europà©en harmonisà© relativement à  la taxation directe des revenus du travail indà©pendant à  raison de la prà©valence du principe de la souveranità© fiscale au domaine de la fiscalitਠdirecte et pour cette raison en peut parler seulement d'une approximation des modà¨les nationales de la taxation directe des revenus du travail indà©pendant à  fin de garantir les libertà©s europà©enne de l'à©tablissement et de la prestation des services des travailleurs indà©pendants et les principes conventionnels de non-discrimination et de la non-diffà©renciation fiscale. à€ la fin, c'est trà¨s intà©ressant à  prà©ciser si existe une corrà©lation entre les Traità©s fiscales et le Droit fiscal europà©en en ce qui concerne à  la notion de revenus du travail indà©pendant et les principes fiscales. Par consà©quent, la recherche se complà©te avec l'analyse du rà©gime fiscale des revenus du travail indà©pendant à©videncà© dans le Modà¨le de la Convention de l'OCDE et dans la Convention Italie-France concernant à  l'à©limination de la double imposition; une analyse laquelle, en analogie avec le droit fiscal europà©en, prà©cise l'approximation des revenus du travail indà©pendant avec les revenus de l'entreprise en se rà©fà©rant le Modà¨le de la Convention de l'OCDE et l'absence d'un modà¨le conventionel de la taxation directe des revenus du travail indà©pendant, mais, à  diffà©rence du droit fiscal europà©en, à©vidence la prà©sence des certains crità©res adoptà©s par la normative conventionnelle à  fin de garantir l'arràªt de la double imposition et le principe de la non-discrimination que, en substance, sont points de convà©rgence avec le droit fiscal europà©en. En autre, l'analyse de la normative conventionnelle de l'OCDE, à  diffà©rence de la normative conventionnelle relative à  la Convention de l'à©limination de la double imposition finalisà©e par l'Italie et la France, à©vidence une à©volution de la fiscalitਠdirecte en ce qui concerne aux travailleurs indà©pendants laquelle se và©rifie à  l'adoption des crità©res de la fiscalitਠdirecte des revenus des socià©tà©s et de la quelle en se dà©rive l'approximation de la notion des revenus du travail indà©pendant avec la notion des revenus de l'entreprise, en substance, revenus provenant par les actività©s à©conomiques. Compte tenu de ce qui prà©cà¨de, c'est clair la convà©rgence parmis les là©gislations nationales de la taxation directe des revenus du travail indà©pendant et la normative conventionnelle du Modà¨le de la Convention de l'OCDE et la normative europà©nne; une convà©rgence que confirme la nouvelle dirà©ction vers la quelle s'adressent les notions et les modà¨les de la taxation directe des revenus du travail indà©pendant dans les systà¨mes nationals de la taxation directe: l'approximation avec les modà¨les nationales de la taxation directe des revenus des socià©tà©s en vue de l'approximation des notions des revenus dà©rives par les actività©s à©conomiques.